22 Fragment d'une liste de toutes les communautés et de toutes les personnes auxquelles la cour de Rome a accordé des privilèges, dont les actes sont conservés dans les archives de Sainte-Geneviève ; s. d. (XVIe siècle). Deux feuillets.

Ancienne cote : Carton R., liasse 3^e, n^o 5.

Sujet :	Église catholique. Curia romana
	Privilèges et immunités

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