Shelf mark / reference :
Reg. 73
Date :
1846-1856
Physical description :
Papier. Liasses sous enveloppe.. 280 × 210 mm.
Description :
Les procès-verbaux, depuis le 6 juillet 1858, jusqu'au 31 mai 1860, ont été publiés en extrait dans le 3è volume du Recueil des travaux de la Société.
Access and Use Conditions (reminder) :
Sur demande motivée. Communication restreinte pour les documents suivants : reg. 7, Drs. 326 et 348 (rouleaux). Communication liasse après liasse ou à la pièce dans le cas de dossiers non reliés.
Consultation sur place uniquement. Pas de photocopies. Possibilités de reproductions numériques sous conditions (se reporter au site internet de la BIU Santé)