Calames

L 406 (1) [Recueil d'arrêts de Lorraine depuis 1565 jusqu'en 1763]. Tome 1. Table des matières contenües au présent recüeil d'arrets; où toutes les questions se trouveront aisément, le tout y étant par ordre et lettres alphabétiques en deux tomes; à commencer depuis les années1595 jusqu'en 1763.

Date : 1565
Date : 1763
Date : 18e siècle
Langue : français
Description physique : Papier. 2 f. blancs, 72 p. non paginées, 376 p., 4 p. non paginées, 1 f. blanc. 220 x 19 millimètres. Rel. dos cinq nerfs à motifs floraux, pièce de titre.
Description :
72 p. non paginées : Table des matières
P. 1 à 376 : Arrêts du 18 mars 1595 au 7 janvier 1710
Titre de dos : Recueil darr de Lorr
Version(s) numérique(s) : Disponible en ligne
Sujet : Droit - France - Lorraine (France) - Jurisprudence

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/