Calames

Bibl. 228-1 Numéros 102, 148, 278 et 311 (2 avril, 4 mai, 22 juin et 9 juillet 1860) du Corps Législatif, projet de loi, décret, disposition additionnelle et rapport

Date : 2 avril, 4 mai, 22 juin et 9 juillet 1860
Description physique : 6 pièces (4 feuillets doubles et 2 cahiers (30 p. et 128 p.)).
Description : Dans le rapport de Busson, on note, page 67, l'ajournement de la somme de 15 500 francs demandée pour accorder une augmentation aux professeurs de Arts et Métiers.
Autre instrument de recherche : Voir la notice Sudoc
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Auteur : Busson-Billault, Julien Henri (1823-1888)
Genre(s), forme(s) et fonction(s) : lois et règlements
compte rendu

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