Calames

10/394 Notes pour servir à la rédaction desprocès-verbaux du Bureau de Consultation

Date : 25 avril 1792-2 messidor an IV(20 juin 1796)
Description physique : 9 pièces (1 feuillet double et 8 cahiers).
Description :
Tous les cahiers portent le nom de "Notes pour servir à la rédaction des procès-verbaux".
1er cahier : 25 avril au 3 octobre 1792.
2e cahier : 25 mai au 3 octobre 1792.
3e cahier : 14 brumaire au 14 pluviôse an II (4 novembre 1793 au 2 février 1794).
4e cahier : 9 messidor an II au 19 frimaire an II (27 juin au 9 décembre 1793).
5e cahier : 9 brumaire au 14 messidor an II (30 octobre 1793 au 2 juillet 1794).
6e cahier : 19 messidor an II au 14 germinal an III (7 juillet 1794 au 3 avril 1795).
7e cahier : 24 germinal an III au 2 thermidor an IV (13 avril 1795 au 20 juillet 1796).
8e cahier : 9 pluviôse au 2 thermidor an IV (29 janvier au 20 juillet 1796).
Version(s) numérique(s) : Disponible en ligne
Sujet : Bureau de consultation des arts et métiers
Genre(s), forme(s) et fonction(s) : compte rendu

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