Date :
1793-an IV(1796)
Description physique :
31 pièces (30 feuillets dont 9 doubles et 1 cahier).
Description :
Minutes (mai-mars 1793).
"Etat des rapports dont est chargé le citoyenSilvestre".
"Etat des pièces que le Bureau de Consultation n'a pû rendrepour les causes ci-dessous".
"Liste alphabétique des artistes dont les demandesn'ont pas été expédiées".
Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
Accès soumis à autorisation ; communication sur rendez-vous. Écrire à bib.patrimoine@cnam.fr ou renseigner le formulaire de demande en ligne.
Toute publication ou reproduction est soumise à autorisation. Écrire à bib.patrimoine@cnam.fr.
Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme
Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à :
https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/