Calames

Raoul de Possel

Date : 1859-1916
Description :
Deux exemplaires traduits d'un ouvrage de géologie : Рассказы О Земле [Rasscazy o Zemle][Récits sur la Terre] / ЯКОВЛЕВ [Yakovlev].
Étude manuscrite sur la nationalité.
"Qualification des crimes et délits".
Classeur Mouillot.
"Annuaire de la magistrature" (1912).
Conseils d'un ancien aux stagiaires sur l'exercice de la profession d'avocat / Félix Liouville. Paris, 1880.
Discours prononcés sur des questions de droit, à l'occasion de l'installation de procureurs généraux, lors des séances solennelles de rentrée de la conférence des avocats ed Marseille (1872-1901).
Thèses de doctorat de droit (1859, 1892).
Carnets des tombeaux de famille (1916).
Producteur du fonds ou collectionneur : Raoul de Possel

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
Le présent versement est librement communicable, sauf les articles 48 et 55 qui sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans en raison de la protection de la vie privée. Les articles 1 à 4, 7, 11 et 54 seront librement communicable en 2041, conformément aux conditions du don.
Consultable sur rendez-vous auprès du SARA: sara-archives@sorbonne-universite.fr
Les conditions d'utilisation sont mentionnées à l’article 6 du contrat de don : « Les reproductions (photographies, microfilms et autres) réalisées par les soins ou aux frais de l’administration de l’UPMC demeurent sa propriété, étant entendu que le donateur restreint l’exploitation du fonds aux seules utilisations non commerciales. »

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/