Calames

6 PVI 36-44 Traitement de l’information : lecture et traduction automatiques


Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
Le présent versement est librement communicable, sauf les articles 48 et 55 qui sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans en raison de la protection de la vie privée. Les articles 1 à 4, 7, 11 et 54 seront librement communicable en 2041, conformément aux conditions du don.
Consultable sur rendez-vous auprès du SARA: sara-archives@sorbonne-universite.fr
Les conditions d'utilisation sont mentionnées à l’article 6 du contrat de don : « Les reproductions (photographies, microfilms et autres) réalisées par les soins ou aux frais de l’administration de l’UPMC demeurent sa propriété, étant entendu que le donateur restreint l’exploitation du fonds aux seules utilisations non commerciales. »

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