Calames

Carte d'invalidité

Description : Reconnaissance et attribution : décision préfectorale, certificat médical (2007-2008).

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : Les articles 48 et 55 sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans en raison de la protection de la vie privée, l'article 54 sera librement communicable en 2041, comme stipulé dans le contrat de don.
Les conditions d'utilisation sont mentionnées à l’article 6 du contrat de don : « Les reproductions (photographies, microfilms et autres) réalisées par les soins ou aux frais de l’administration de l’UPMC demeurent sa propriété, étant entendu que le donateur restreint l’exploitation du fonds aux seules utilisations non commerciales. »

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/