Date :
3 septembre 1791-6 septembre 1791
Description physique :
6 pièces.
Description :
Un brevet de 15 ans lui est accordé le 6 septembre 1791.
Ce dossier comprend : une pétition signée Dubois de Chémant (1 p.), deux certificats signés Blondel, Dubois de Chémant (1 p.), une copie d'un arrêt (2 p.) et deux notes (2 p.)
Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
Accès soumis à autorisation ; communication sur rendez-vous. Écrire à bib.patrimoine@cnam.fr ou renseigner le formulaire de demande en ligne.
Toute publication ou reproduction est soumise à autorisation. Écrire à bib.patrimoine@cnam.fr.
Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme
Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à :
https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/