Date :
11 avril 1792
Description physique :
5 pièces (dont 1 imprimé).
Description :
La jambe artificielle présentée par Oudet est articulée. Le rapport est détaillé. On accorde à Oudet 3000 livres. Le rapport imprimé est suivi de la liste alphabétique des membres du Bureau de Consultation en 1793 avec leur adresse. Le dossier mentionne également une séance du 11 avril 1792.
Ce dossier comprend : une ancienne pochette, un rapport imprimé signé Hallé en tant que rapporteur et Leblanc et Louis en commissaires (4 p.) deux avis motivés signé Louis (7 p.)
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