Date :
27/03/1893-27/01/1901
Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents :
Les conditions d’accès à ce fonds d’archives publiques sont soumises aux délais de communicabilité définis dans le chapitre 3 du livre II du Code du Patrimoine.
Les consultations se font à la bibliothèque de l'Observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer, sur prise de rendez-vous : biblio@obs-banyuls.fr.
Les modalités de reproduction de tout document ou partie de document varient selon le fonds concerné. Le cas échéant, la reproduction est réservée au seul usage privé ou à des fins d’enseignement et de recherche, à l’exclusion de tout usage commercial. En dehors de ces cas, la reproduction et la diffusion sont soumises à l’autorisation expresse de Sorbonne Université. Les modalités de reproduction seront définies suivant les demandes, en concertation avec la bibliothèque dépositaire du fonds.
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