Calames

RES 8295/2/p. 245-246 (MS) Le Roy estant en son conseil a confirmé et confirme les actes de fondation du seminaire des 7 8bre 1656 du 20 fevrier 1658 [...] a ordonné et ordonne qu'il sera soumis a perpetuité [...] juridiction authorisé et dependance en toutes choses des archeveques d'Aix comme seuls et uniques superieurs [...] Sa Majesté veut que toutes lettres patentes necessaires soit expediée vu et approuvé par le Roy le 30eme juin 1710

Date : 30 Juin 1710
Description physique : Papier. 1 feuillet. 215 x 155 mm.
Description : Le feuillet manuscrit est paginé p. 245-246.
Auteur : Louis XIV (roi de France ; auteur prétendu)
Sujet : Église catholique -- Éducation
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable conditionnée par la justification d'une recherche.
La photocopie n'est pas autorisée. Toute publication ou reproduction est soumise à autorisation, dans le respect de la réglementation en vigueur concernant le droit de la propriété intellectuelle.

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/