Date :
XVIe-XVIIe siècles
Langue :
français
Description physique :
Papier. 110 feuillets, 4 f. n c., 72 et 6 feuillets. 300 × 205 mm. Reliure veau XVIIIe siècle.
Description :
Recueil écrit de plusieurs mains et contenant les expéditions originales d'ordonnances promulguées de 1492 à 1617. Plusieurs de ces ordonnances se trouvent rapportées dans le Dictionnaire historique des ordonnances et des tribunaux de la Lorraine, de Guillaume de Rogéville, I-II, Nancy, 1777, ou dans leRecueil authentique des anciennes ordonnances de Lorraine..., par François de Neufchâteau (Nancy, 1784).
Entre les deux parties du manuscrit se trouve, écrite sur quatre feuillets par une main du XVIIIe siècle, la table des édits contenus dans les deux parties ; les chiffres de renvoi à la seconde partie sont marqués de la lettre B. Cette table ne recense pas l'ensemble des actes rassemblés dans ce manuscrit.
Sont joints encore 6 feuillets renfermant des copies de requêtes et documents divers datés de 1586 à 1610.
Provenance :
Enregistré le 9 mai 1904
Ancienne cote :
12536
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