Calames

Comité central d’études et de défense fiscale

Date : 1909-1910
Description physique : 1 carton.

Organisme responsable
La contemporaine
Université Paris Nanterre
184 cours Nicole Dreyfus
92000 Nanterre
Téléphone : 01 40 97 79 00
Mail : collections@lacontemporaine.fr
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Description : Collection de 7 pièces produites par le Comité central d’études et de défense fiscale, complétées par une brochure (L’Esprit national. Discours de Léon Bourgeois, ancien président du Conseil des ministres, à la salle Wagram, 11 avril 1900) et un tract (Elections législatives de 1898, Aux électeurs du septième arrondissement, Arsène Lopin, conseiller municipal de Paris).
Producteur du fonds ou collectionneur : Comité central d'études et de défense fiscale
Biographie ou Histoire : Créé à Paris en 1909, le Comité central d’études et de défense fiscale (association de loi 1901) avait pour objectif « l’étude et la sauvegarde des intérêts généraux de l’agriculture ;, du commerce, de l’industrie, etc., en premier lieu au point de vue fiscal » (article 1 des statuts du Comité).
Modalités d'entrée dans la collection : Don de M. Antoine Lefébure enregistré en mai 1993 sous le numéro 74141.
Conditions d'accès :
Librement consultable.
Tutoriel pour commander des documents pour consultation : archives et collections muséales.
Conditions d'utilisation : La reproduction, la publication ou la citation des documents sont soumises à l’accord préalable de La contemporaine.
Citer sous la forme : Fonds Comité central d’études et de défense fiscale. ARCH 221. La contemporaine.
Evaluation et tris : Aucun tri ou élimination n’a eu lieu.
Producteur du fonds ou collectionneur : Comité central d'études et de défense fiscale
Propriétaire préc. : Lefébure, Antoine
Sujet : Comité central d'études et de défense fiscale
Impôt - France -- 20e siècle
Finances publiques - France -- 20e siècle
Politique fiscale - France -- 20e siècle

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