Calames

Paper Serie Bills and Acts 2

Date : 1808-1811
Langue : anglais
Description physique : Ressource numérique en ligne. 309 documents d'archives .

Organisme responsable
Abes - Licences nationales. Archives du Parlement britannique
courriel : ln-admin@abes.fr

Modalités d'entrée dans la collection : Acquisition des données effectuée par l'Abes pour le compte des établissements français bénéficiaires des licences nationales (établissements à mission d'enseignement supérieur et/ou de recherche, Bibliothèque nationale de France), dans le cadre du projet CollEx-Persée.
Conditions d'accès :
Accès à la base de données restreint aux utilisateurs autorisés des établissements français bénéficiaires des licences nationales (établissements à mission d'enseignement supérieur et/ou de recherche, Bibliothèque nationale de France).
Se renseigner auprès de son établissement de rattachement pour connaître les modalités d'accès au corpus.
Conditions d'utilisation : Les utilisateurs autorisés ont le droit de télécharger et/ou imprimer les données à des fins de promotion des données ou de formation ; de reproduire et représenter publiquement les données dans le cadre de toute activité pédagogique, y compris dans les supports de cours, ou dans le cadre des séminaires ou conférences, ainsi que dans des travaux universitaires ; d'afficher et utiliser des portions raisonnables des données pour des fins d'enseignement et/ou de recherche, y compris en reproduisant et/ou représentant publiquement, sur Internet, les travaux et documents intégrant ces mêmes données, dans les conditions mentionnées ci-dessus.
Participant : Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (France)
Bibliothèque nationale de France
Genre(s), forme(s) et fonction(s) : lois et règlements

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