Calames

Basdevant, Jules

Date : 21 mars 1843 - 03 novembre 1967
Description physique : 46 cartons.

Organisme responsable
La contemporaine
Université Paris Nanterre
184 cours Nicole Dreyfus
92000 Nanterre
Téléphone : 01 40 97 79 00
Mail : collections@lacontemporaine.fr
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Description : Ce fonds comporte des documents relatifs à la vie universitaire de Basdevant, à ses consultations de droit privé ainsi qu'aux institutions intrenationales.
Classement : Le plan de classement est thématique.
Producteur du fonds ou collectionneur : Jules Basdevant
Biographie ou Histoire : Grand juriste du XX ème siècle, Jules Basdevant s’est investi dans de nombreux domaines en lien avec le droit international. Agrégé des Facultés de droit (section droit public), il fut professeur de droit international à l’Université (à Paris à partir de 1903) et à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris. Contemporain de l’édification d’une communauté juridique internationale à laquelle il a contribué, notamment en tant que représentant du Gouvernement français, ses archives témoignent de ses activités multiples au sein ou en rapport avec les grandes institutions internationales (notamment : il officie en tant qu’agent du Gouvernement de la République française près la Cour Permanente de Justice internationale. En 1936, en tant que jurisconsulte du ministère des Affaires Etrangères, il est nommé membre d’un comité chargé d’étudier les moyens qui permettraient d’améliorer les contrats relatifs aux emprunts internationaux, dans le cadre de la SDN.) A partir de1946, il assure la présidence de la Cour Internationale de Justice nouvellement créée. Outre son investissement dans le domaine des institutions internationales, on trouvera dans ses archives les consultations qu’il a accordées dans différents domaines, allant du droit international privé jusqu’au droit privé (il est en lien étroit notamment avec un avocat de Lausanne, James Vallotton.)
Modalités d'entrée dans la collection : Don (n° 78157) effectué par Sfar, ayant-droit de Jules Basdevant, en février 2004.
Conditions d'accès :
Librement consultable.
Tutoriel pour commander des documents pour consultation : archives et collections muséales.
Conditions d'utilisation : La reproduction, la publication ou la citation des documents sont soumises à l’accord préalable des ayants droit par l’intermédiaire de La contemporaine.
Citer sous la forme : Fonds Jules Basdevant. F delta 1830. La contemporaine.
Autre instrument de recherche : Inventaire disponible sous forme de fichier PDF
Evaluation et tris : Aucune élimination n'a eu lieu.
Producteur du fonds ou collectionneur : Basdevant, Jules (1877-1968)
Propriétaire préc. : Sfar
Sujet : Basdevant, Jules (1877-1968)
Société des Nations
Cour permanente de justice internationale
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Guerre mondiale (1914-1918) -- Paix
Droit international
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France -- 1940-1945 (Occupation allemande)

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