Calames

F. 275 « Mémoire touchant le droit de joyeux avènement. » — « Arrest de la cour de Parlement, qui fait défenses à tous évesques, chapitres et autres personnes de comparoir à aucunes citations en cour de Rome pour l'érection d'un évesché dans la Lorraine, du 23 aoust 1719 »

Date : 23 aoust 1719
Description : Mémoire manuscrit ; arrêt imprimé.
Auteur : France. Parlement de Paris

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : L'accès aux collections patrimoniales est soumise à une autorisation préalable, conditionnée par la justification d'une recherche.
Toute publication ou reproduction est soumise à autorisation.

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/