Liasse 2 (pièces 24/35) Statuts, arrêts et autres pièces intéressant la nation, 1333-1719

Description physique : Parchemin. 13 pièces.

Description : Pièces numérotées de 24 à 27 et de 27^bis à 35.

Sujet :	Statuts
Lieu de production :	Paris (France)

Rappels sur les conditions d'accès et d'utilisation des documents : L'accès aux collections patrimoniales est soumise à une autorisation préalable, conditionnée par la justification d'une recherche.
Toute publication ou reproduction est soumise à autorisation.

Pièce 24 Délibération de l' confirmant les statuts de la nation d'Angleterre en ce qui concerne l'élection aux offices de chaque nation, Paris,
Pièce 25 Délibération des maîtres de la répartissant les trois clés du coffre de la nation,
Pièce 26 Opposition de la à des dispositions envoyées par l'université de Paris au pape Grégoire XI, Paris, : texte rédigé par
Pièce 27 Opposition de la à des dispositions envoyées par l'université de Paris au pape Grégoire XI, Paris,
Pièce 27 Délibération des quatre facultés de l' relative aux dispositions désapprouvées par la nation d'Angleterre, Paris, : texte rédigé par
Pièce 28 Acte de l' relatif à la masse de la nation d'Angleterre, qui doit être portée par les députés de cette nation au concile de Constance, Paris,
Pièce 29 Délibération de la , conditionnant l'admission aux divers grades universitaires au paiement de la bourse correspondante,
Pièce 30 Statut promulgué par la , Paris,
Pièce 31 Caution du bedeau pour la masse,
Pièce 32 Accord entre les maîtres de la ,
Pièce 33 Transaction, devant les notaires du , entre le curé de et la ,
Pièce 34 Extrait des registres du : arrêt en date du homologuant les statuts présentés par la nation d'Allemagne
Pièce 35 Arrêt du en date du , homologuant les conclusions de la nation d'Allemagne des 3 et 13 juillet 1719 relatives à la procure annuelle

Si vous voyez cette page, c'est probablement que vous utilisez un navigateur Web (ou une version) qui ne supporte par certaines normes Web.
Nous vous conseillons de mettre à jour votre navigateur ou de choisir un navigateur comme Firefox.
Si le problème persiste, merci de nous informer en indiquant le nom et la version de votre navigateur à : https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames/